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 Accueil   03 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget communal 2025 – Reprise anticipée des résultats 2024 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Acquisition des parcelles cadastrées section AD n°71 sise Chemin de la Ferme des Maures et AD n° 74 sise Route de Limours 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Vote du Budget Primitif 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Taux d'imposition 2025 : vote des taxes locales (TFPB - TFNP - THRS) 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention de dépôt de biens archéologiques mobiliers avec l’État 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) adopté en Commission Locale de l’Eau (CLE) par le SAGE Orge-Yvette : avis 01/04/2025 Télécharger




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