Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, 2ème Adjointe au Maire	04/10/2024	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle “Très Saint-Père” / Compagnie Nautilus / Le 12/10/2024	26/09/2024	Télécharger
Déliberations	Protection sociale complémentaire – Bascule vers la Convention de participation Prévoyance 2024-2029	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte d’énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) pour le logement de la Butte aux Grès	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Attribution d’une aide financière à Maxence FEUILLET pour sa participation aux championnats d’Europe de Rink Hockey en Espagne, du 3 au 6 octobre 2024	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°4	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et modalités de réalisation des heures complémentaires : délibération rectificative	24/09/2024	Télécharger