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 Accueil   04 décembre 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Refacturation à l’entreprise PFC PICARDIE de frais engagés pour la réparation d’une armoire froide négative à la cuisine centrale 15/05/2024 Télécharger
Déliberations Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Admission en non-valeur - Modification de la délibération n° CM02/033/2020 du 9 juin 2020 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation des résultats – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Bilan 2023 des acquisitions et cessions foncières 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte de gestion – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Refacturation des frais de consommation d’eau potable par le Relais Petite Enfance, à Cœur d’Essonne Agglomération 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Dénomination d’un espace public : Parc de la Mairie 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 mars 2024 14/05/2024 Télécharger




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