Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Installation d’un nouveau Conseiller Municipal	01/04/2025	Télécharger
Déliberations	Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein des commissions municipales : « Finances », « Travaux et gestion du patrimoine bâti », « Sport, domaine associatif et communication »	01/04/2025	Télécharger
Déliberations	Modification de la composition de la commission consultative pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) suite à la démission d’un Conseiller Municipal	01/04/2025	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 février 2025	01/04/2025	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 janvier 2025	01/04/2025	Télécharger
Déliberations	Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification du PLU n°1	01/04/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance sur les aires de jeux de la Commune avec la société EVO-LUDIK - Années 2025/2027	26/03/2025	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle / « Zoé dans les nuages » / Le 12/04/2025 à l’espace Aragon / Compagnie Daru-Thémpô	25/03/2025	Télécharger
Autres	Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / INMC-IDEATION / Le 29/04/2025	13/03/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, du 28 au 30/03/2025	13/03/2025	Télécharger