Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
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Autres | Signature d’un avenant N°2 au contrat d’exploitation et de maintenance des équipements thermiques et des centrales de traitement d’air des bâtiments communaux | 31/01/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d’une convention avec l’association Profil Evasion, pour l’organisation et le suivi d’un mini-séjour organisé par l’ALSH du 7 au 11 juillet 2025 | 30/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec 2 promoteurs immobiliers - Opération de construction rue du Gay Pigeon | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Création et suppression d'emplois | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Demande de subvention auprès de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) pour l’achat d’une stèle commémorative en hommage aux anciens combattants victimes de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Instance Administrative d’Appel de Versailles n°2200800-9 | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 novembre 2024 | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) / Fonds vert – Programmation 2025 – Restructuration de la plaine sportive - Place de l’Orangerie – création d’un terrain de football synthétique (aménagement des abords et éclairage public) | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2025 – Travaux de réfection des contre-allées de l’ancien cimetière | 28/01/2025 | Télécharger |
Déliberations | Fonds vert – Programmation 2025 – Accompagner la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux – Logement de la Butte aux Grès | 28/01/2025 | Télécharger |