https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   03 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'une convention de formation professionnelle / Elagage / Société @gro Campus 09/01/2025 Télécharger
Autres Signature d'une convention de location d'un logement à titre précaire et révocable entre la commune d'Ollainville et M. David RODRIGUEZ-MAURICIO et Mme Vanessa GUIGUEN 06/01/2025 Télécharger
Autres Signature d'un bon de commande avec le laboratoire SGS FRANCE pour des analyses d'échantillons dans le cadre de la recherche de légionnelles - complexe sportif - Année 2025 26/12/2024 Télécharger
Autres Signature d'un bon de commande avec le Laboratoire SGS FRANCE pour des analyses d'échantillons dans le cadre de la recherche de légionnelles - Année 2025 17/12/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d'assurance VILLASSUR avec la compagnie Groupama Paris Val de Loire - 2025/2028 17/12/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 4 novembre 2024 17/12/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d'Avenirs et approbation de la programmation des opérations d'investissement et du plan d'investissement 17/12/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) des policiers municipaux 17/12/2024 Télécharger
Déliberations Solidarité avec la population de Mayotte 17/12/2024 Télécharger
Déliberations Budget 2025 - Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2025 17/12/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales