https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   15 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat de fourniture d'énergie(électricité) et des services associés - Marché 2026-2031 12/11/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers DM 4-2024 12/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Délégation de fonction à M. Olivier MALECAMP, Premier Adjoint, du 8 au 10 novembre 2024 07/11/2024 Télécharger
Déliberations Signature d'une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Brétigny-sur-Orge et fréquentant les activités périscolaires 05/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de modification du PLU n°1 de la commune d'Ollainville. Du lundi 16 décembre 2024 à 9h00 au jeudi 16 janvier 2025 à 17h00 inclus 05/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de modification du PLU n° 1 de la commune d'Ollainville - du 16 décembre 2024 à 9h00 au 16 janvier 2025 à 17h00 Annule et remplace l'arrêté ARRURB202433 pour erreur matérielle 05/11/2024 Télécharger
Autres Signature d'une convention de partenariat culturel et scientifique avec l'INRAP / Exposition école C. Hermann 05/11/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour le contentieux opposant la commune d'Ollainville à M. Jessy GUREME - Dossier n° 2408902-9 05/11/2024 Télécharger
Autres Constitution de provision pour dépréciation des comptes tiers - Exercice 2024 04/11/2024 Télécharger
Autres Signature d'un avenant au contrat initial pour l'entretien des bacs à graisse/Multi sites/ avec la société SAPIAN - année 2025 04/11/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales