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 Accueil   04 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'une ERP délivré par le Mairie au nom de l'Etat - Groupe scolaire Claudine Hermann - 4 rue du Dessus du Parc et 77 rue Soufflet 17/07/2024 Télécharger
Autres Signature d'un bon de commande pour l’achat d’un téléphone portable et la souscription d’un forfait mobile pour la direction de l’école Claudine Hermann / Société SFR Business 12/07/2024 Télécharger
Autres Décision Modificative n°1 du budget 2024 04/07/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de location d’un logement nu / N°461-0056295H – 7 rue des Ecoles à Ollainville / Monsieur Benjamin COTTENCIN et Madame Elisabeth OKARMUS COTTENCIN 04/07/2024 Télécharger
Déliberations Budget Communal - Cadences d’amortissement – Installations de panneaux photovoltaïques 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire des écoles maternelles Pierre de Ronsard et Boutons d’Or et des écoles élémentaires Jacques Prévert et La Roche : modifications 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Règlement de la restauration scolaire des écoles maternelles Pierre de Ronsard et Boutons d’Or et des écoles élémentaires Jacques Prévert et La Roche : modifications 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Entente intercommunale pour la gestion du groupe scolaire Claudine HERMANN 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Désignation des élu·e·s membres de la conférence de l’Entente intercommunale du groupe scolaire Claudine Hermann 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur de l’accueil périscolaire de l’école Claudine Hermann – Approbation 25/06/2024 Télécharger




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