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 Accueil   03 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'une convention de partenariat culturel et scientifique avec l'INRAP / Exposition école C. Hermann 05/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de modification du PLU n° 1 de la commune d'Ollainville - du 16 décembre 2024 à 9h00 au 16 janvier 2025 à 17h00 Annule et remplace l'arrêté ARRURB202433 pour erreur matérielle 05/11/2024 Télécharger
Déliberations Signature d'une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Brétigny-sur-Orge et fréquentant les activités périscolaires 05/11/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour le contentieux opposant la commune d'Ollainville à M. Jessy GUREME - Dossier n° 2408902-9 05/11/2024 Télécharger
Autres Décision du Maire portant virements de crédits - Décision Modificative n°3/2024 04/11/2024 Télécharger
Autres Constitution de provision pour dépréciation des comptes tiers - Exercice 2024 04/11/2024 Télécharger
Autres Signature d'un avenant au contrat initial pour l'entretien des bacs à graisse/Multi sites/ avec la société SAPIAN - année 2025 04/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Favoccia, 6ème adjoint 23/10/2024 Télécharger
Autres Signature d'une convention de formation professionnelle / Habilitation électrique "H0 BS BE manœuvre" / Société 360 Degrés Sécurité 14/10/2024 Télécharger
Autres Contrat de maintenance sur site du matériel informatique plus maintenance et gestion du réseau pour le groupe scolaire Claudine HERMANN avec la SARL ABSYS - Année 2024 10/10/2024 Télécharger




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