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 Accueil   05 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Attribution d’une aide financière à Maxence FEUILLET pour sa participation aux championnats d’Europe de Rink Hockey en Espagne, du 3 au 6 octobre 2024 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte d’énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) pour le logement de la Butte aux Grès 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Créations d’emplois 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et modalités de réalisation des heures complémentaires : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire – Bascule vers la Convention de participation Prévoyance 2024-2029 24/09/2024 Télécharger
Autres Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire / Société LOCA JEN et SARL TRAFIC COMMUNICATION 23/09/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / EFPR / Du 20 au 23/01/2025 06/09/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession / Association « Tout de Go » / Spectacle « Et si… » / Le 23/11/2024 06/09/2024 Télécharger




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