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 Accueil   02 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 1er avril 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Aménagement d’un self au restaurant scolaire de l’école élémentaire La Roche – Ets ROUSSEL – Avenant n°1 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2025/2026 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche, Boutons d’Or et Claudine Hermann 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Fixation des frais d’écolage pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires résidant hors de la commune d’Ollainville pour l’année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Recours à l’apprentissage 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Proposition de motion contre la suppression de l’obligation des CCAS 26/06/2025 Télécharger




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