Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Réfection des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Jacques Prévert – Attribution du marché	17/07/2024	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'une ERP délivré par le Mairie au nom de l'Etat - Groupe scolaire Claudine Hermann - 4 rue du Dessus du Parc et 77 rue Soufflet	17/07/2024	Télécharger
Autres	Signature d'un bon de commande pour l’achat d’un téléphone portable et la souscription d’un forfait mobile pour la direction de l’école Claudine Hermann / Société SFR Business	12/07/2024	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat de location d’un logement nu / N°461-0056295H – 7 rue des Ecoles à Ollainville / Monsieur Benjamin COTTENCIN et Madame Elisabeth OKARMUS COTTENCIN	04/07/2024	Télécharger
Autres	Décision Modificative n°1 du budget 2024	04/07/2024	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 29 avril 2024	25/06/2024	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 2 avril 2024	25/06/2024	Télécharger
Déliberations	Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification de l’article 7 du chapitre II (Commissions municipales)	25/06/2024	Télécharger
Déliberations	Demande de fonds de concours pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie dans les bâtiments communaux	25/06/2024	Télécharger
Déliberations	Tarification des prestations de services – Année scolaire 2024/2025 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche et Boutons d’Or	25/06/2024	Télécharger