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 Accueil   14 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Signature d’une convention de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte d’énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) pour le logement de la Butte aux Grès 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Créations d’emplois 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et modalités de réalisation des heures complémentaires : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire – Bascule vers la Convention de participation Prévoyance 2024-2029 24/09/2024 Télécharger
Autres Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire / Société LOCA JEN et SARL TRAFIC COMMUNICATION 23/09/2024 Télécharger
Autres Fourniture et raccordement de matériel de cuisine et de distribution et aménagement du self-service à l’école de la Roche – Attribution du marché 06/09/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / EFPR / Du 20 au 23/01/2025 06/09/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession / Association « Tout de Go » / Spectacle « Et si… » / Le 23/11/2024 06/09/2024 Télécharger




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