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 Accueil   04 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en place d’une astreinte d’exploitation – Filière technique 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Taxe d’aménagement – Référentiel DELTA : prise en compte du taux communal de 20% pour 2025 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « Actions Locales Jeunesse Document Stratégique Régional » (AJ-DSR) lancé par le Service départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES) – Projet porté par l’Accueil Collectif de Mineurs 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Débat sur le rapport triennal de l’artificialisation des sols 25/06/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect pour l’école élémentaire Jacques Prévert avec rachat de matériel / Société Conectia 24/06/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect pour l’école élémentaire de La Roche avec rachat de matériel / Société Conectia 24/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis Carpentier, 3ème Adjoint au Maire, du 08/07/2024 au 14/07/2024 19/06/2024 Télécharger
Autres Participations des familles – Stage d’été de l’Accueil de loisirs – Du 8 au 12 juillet 2024 10/06/2024 Télécharger
Autres Signature d’un bon de commande / Stage Voile de l’ALSH du 8 au 12/07/2024 / A.S.C.E. VOILE ESPAR 10/06/2024 Télécharger
Autres Travaux d'extension et de réhabilitation de l'école élémentaire de La Roche - Attribution des marchés de travaux 03/06/2024 Télécharger




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