https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   16 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 23 janvier 2024 19/03/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession de droits de représentation de la coupe des Rubafons / Compagnie Les Rubafons / Le 30/03/2024 18/03/2024 Télécharger
Autres : Signature d'un contrat d’abonnement – Téléphonie mobile pour télésurveillance – Société LFT – Groupe BARKENE (La Francilienne de Télésurveillance) / Accueil de loisirs 15/03/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention de formation professionnelle BAFD Perfectionnement / Fédération Sportive et Culturelle de France 12/03/2024 Télécharger
Autres Régie Mixte Mairie – Modification pour ajout d’un compte de dépenses 08/03/2024 Télécharger
Autres Régie Espace Jeunes – Modification pour ajout des comptes de dépenses 08/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel Chevron, 2ème Adjointe au Maire 04/03/2024 Télécharger
Autres Assistance à maîtrise d'ouvrage et évaluation environnementale dans le cadre de la révision du PLU 20/02/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales