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 Accueil   03 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du stade de l’Orangerie : mise en œuvre 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Signature de la convention Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur le complexe sportif Clarisse Agbégnénou 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 juin 2025 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Décision modificative n° 1-2025 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Acquisition de la parcelle AN n° 172 sise Rue de la Source 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2024 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Vente de la parcelle AK n° 150 sise Rue de Saint Arnoult 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Convention de participation santé du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 23/09/2025 Télécharger




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