https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget Primitif 2024 - Commune 02/04/2024 Télécharger
Déliberations Vente du lot A de 49 m² issu de la division de la parcelle cadastrée section C n° 1429 de 3670 m² sise Lieu-dit « L’Ancien Parc » – Chemin Rural du Petit Canal à Ollainville 02/04/2024 Télécharger
Autres Signature d'une souscription à un service de connectivité M2M pour le panneau lumineux du Centre-Ville - Société Matooma 01/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry FAVOCCIA, 6ème Adjoint au Maire 26/03/2024 Télécharger
Autres Signature d'un acte d'engagement valant CCP dans le cadre d'un marché de prestations de services / Société SACPA / Années 2024/2028 25/03/2024 Télécharger
Autres Signature de la revalorisation du contrat initial d'entretien des espaces verts de la Commune avec l'ESAT d'Egly - Année 2024 20/03/2024 Télécharger
Déliberations Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°3 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 23 janvier 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approbation du bilan de concertation publique 19/03/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales