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 Accueil   05 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Admission en non-valeur - Modification de la délibération n° CM02/033/2020 du 9 juin 2020 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte de gestion – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation des résultats – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 mars 2024 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Aide à l’investissement culturel 2024 par le Département – Acquisition de matériel de sonorisation – Médiathèque 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention à l’Agence de l’eau Seine Normandie – Travaux de mise en conformité assainissement – École de la Roche 14/05/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de réservation pour une visite guidée du Château de Vaux-le-Vicomte organisée par le Comité de Jumelage / Le 01/09/2024 06/05/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat pour une projection publique non commerciale le 22/05/2024 à l’Espace Aragon – « Vaiana, la légende au bout du monde » – Swank Films Distribution France SARL 06/05/2024 Télécharger
Autres Signature d’un bon de commande pour une formation / Impact Defense Training / Le 06/05/2024 29/04/2024 Télécharger




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