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 Accueil   03 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°2 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Ouverture d’une AP/CP 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 23 janvier 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2023 - Plan de formation 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional au titre des opérations d’investissement prévues pour les années 2024-2025 et 2026 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°7 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°3 19/03/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession de droits de représentation de la coupe des Rubafons / Compagnie Les Rubafons / Le 30/03/2024 18/03/2024 Télécharger
Autres : Signature d'un contrat d’abonnement – Téléphonie mobile pour télésurveillance – Société LFT – Groupe BARKENE (La Francilienne de Télésurveillance) / Accueil de loisirs 15/03/2024 Télécharger




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