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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2023 - Plan de formation 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°7 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Débat d’Orientations Budgétaires 2024 – Présentation du rapport 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°2 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Ouverture d’une AP/CP 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école élémentaire La Roche - Avenant n°1 : rémunération définitive 19/03/2024 Télécharger




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