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 Accueil   05 décembre 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Régularisation des charges, provisions de charges : les locataires doivent être respectés ! 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Ollainville, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et l’Établissement public foncier d’Ile de France 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Appel à projets « Actions jeunesse – Directives stratégiques régionales » - Faire des jeux olympiques et paralympiques une fête populaire 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 mai 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 mars 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Dénomination de l’école située sur l’écoquartier des Belles Vues 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du bouclier de sécurité – Achat d’un véhicule de Police Municipale 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2023/2024 06/07/2023 Télécharger




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