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 Accueil   03 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 décembre 2023 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 14 novembre 2023 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Extension du périmètre du SMOYS : avis 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Retrait de la commune de Breuillet du SIARCE : avis 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2024 – Travaux d’extension et de rénovation de l’école élémentaire de la Roche 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2024 – Aménagement d’un restaurant scolaire en self – École élémentaire de la Roche 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Conseil Régional - demande de subvention au titre du dispositif de mobilisation des collectivités pour le développement de l’énergie solaire en Ile-de-France - installation de panneaux photovoltaïques sur le Complexe Sportif Clarisse Agbégnénou 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°3 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’une tarification sociale – Cantine à 1 euro 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 06/02/2024 Télécharger




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