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 Accueil   04 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 11 septembre 2023 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) : approbation de l’adhésion de la commune de Videlles 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Rapport d’activité 2022 de Cœur d’Essonne Agglomération 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du PLU : Procédure de modification n°1 du PLU – Refacturation des frais d’études 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal, sis 1 rue du Vieux Pavé, parcelle cadastrée B n°54 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Création d’une réserve communale de sécurité civile appelée « réserve citoyenne » 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Signature du Contrat de Mixité Sociale (2023-2025) 14/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024 07/11/2023 Télécharger




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