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 Accueil   16 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2024 – Sécurisation établissements scolaires 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2024 – Équipement des polices municipales 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Signature de la convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Mécanismes de financement des collectivités locales et des EPCI, et conséquences sur les politiques publiques de proximité - Motion 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 7 novembre 2023 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Budget 2024 – Autorisation d’utilisation des crédits d’investissements dans l’attente du vote du Budget Primitif 2024 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Sortie du groupement de commande du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) pour la période 2024-2027 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets unifié 2024 – Accueil de Loisirs 19/12/2023 Télécharger
Autres Cession d'un bien communal : Cellule de refroidissement rapide AFCRI - L15/RL n°Z055 (2013) 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires Lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours 18/12/2023 Télécharger




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