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 Accueil   05 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école élémentaire La Roche - Avenant n°1 : rémunération définitive 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2023 - Plan de formation 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approbation du bilan de concertation publique 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°7 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°3 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann 19/03/2024 Télécharger




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