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 Accueil   04 décembre 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrat de prestation de services avec l'association Kraken Groove Band / Déambulation lors de la chasse aux œufs du 08/04/2023 30/03/2023 Télécharger
Autres Participations des familles - Séjour 2té de l'Accueil de loisirs - Du 24 au 28/07/2023 29/03/2023 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°1 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 décembre 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n°1 : ouverture à l’urbanisation de la zone AU– rue du Gay Pigeon 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°6 – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et révision du Règlement Local de Publicité – Mise à jour n°5 et Clôture 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°6 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°2 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 28/03/2023 Télécharger




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