Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Validation des nouveaux règlements et chartes du réseau des médiathèques de Cœur d'Essonne	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°2	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Modification n° 2 du règlement intérieur de la Maison des Jeunes	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Modification de la charte du Conseil Municipal d’Enfants	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne au titre de l’aide exceptionnelle à la ruralité 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Don à la Fondation de France dans le cadre de la solidarité avec les populations libyenne et marocaine victimes des catastrophes naturelles survenues les 8 et 10 septembre 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Adhésion au groupement de commandes proposé par le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) pour l’achat de fourniture d’énergie (électricité) et des prestations associées / Marché 2024	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Création de poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences, Contrat Unique d’Insertion, Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, PEC CUI-CAE (Contrat de droit privé)	27/09/2023	Télécharger