https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   16 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation et rémunération d’un coordinateur-trice– Campagne de recensement de la population 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du PLU : Procédure de modification n°1 du PLU – Refacturation des frais d’études 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal, sis 1 rue du Vieux Pavé, parcelle cadastrée B n°54 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) : approbation de l’adhésion de la commune de Videlles 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022 14/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024 07/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'une convention de financement relative à opération « À la reconquête de la biodiversité des villes maraîchères du Hurepoix » / Association « Le Triangle Vert » et la Ferme de la Roche 07/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024 07/11/2023 Télécharger
Autres Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du complexe sportif d’Ollainville – Place de l’Orangerie 06/11/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales