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 Accueil   02 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations DGF-DSR 2024 – Intégration de la rue Joseph Passereau dans le domaine public communal 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Mécanismes de financement des collectivités locales et des EPCI, et conséquences sur les politiques publiques de proximité - Motion 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets unifié 2024 – Espace Jeunes 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Révision et approbation du Plan Communal de Sauvegarde 19/12/2023 Télécharger
Autres Cession d'un bien communal : Cellule de refroidissement rapide AFCRI - L15/RL n°Z055 (2013) 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires Lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours 18/12/2023 Télécharger
Autres Mission d'assistance portant sur la mise en œuvre du modèle de gouvernance du groupe scolaire Claudine Hermann / Cabinet Espelia 12/12/2023 Télécharger
Autres Adhésion à l'offre Carte Fleet pour la fourniture de carburant - Total Energie 12/12/2023 Télécharger
Autres Décision modificative du budget n°4/2023 12/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté du Maire constatant le transfert de propriété d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle B n°54 sis 1 cheminement du Vieux Pavé 11/12/2023 Télécharger




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