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 Accueil   04 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget 2024 – Autorisation d’utilisation des crédits d’investissements dans l’attente du vote du Budget Primitif 2024 : modification n° 1 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2024 – Travaux d’extension et de rénovation de l’école élémentaire de la Roche 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2024 – Aménagement d’un restaurant scolaire en self – École élémentaire de la Roche 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Conseil Régional – Demande de subvention au titre du dispositif de soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipements publics– acquisition d’une caméra-piétons 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°3 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’une tarification sociale – Cantine à 1 euro 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Création et suppression d’emplois 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 06/02/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect pour l’école maternelle Pierre de Ronsard avec rachat de matériel / Société Conectia 29/01/2024 Télécharger




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