Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d'un contrat de location de photocopieurs et maintenance annulant et remplaçant les contrats initiaux – Société KOESIO (ex ESUS) – Années 2023 à 2028	14/02/2023	Télécharger
Autres	Signature d’une convention d’utilisation d’un centre d’hébergement Association Commanderie d’Arville (41) – Séjour été ALSH 2023	14/02/2023	Télécharger
Autres	Signature d'une revalorisation de contrat pour l'entretien des espaces verts de la commune avec l'ESAT d'Egly - Année 2023	08/02/2023	Télécharger
Déliberations	Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2023 – Transformation du restaurant scolaire de l’école de La Roche en self comprenant des travaux d’aménagement et d’acquisition de mobilier	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Fonds vert - Programmation 2023 - Réhabilitation thermique du Pavillon de la Butte aux Grès	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Séjour d’été Espace Jeunes : demande de subvention auprès de l’Office Franco-Allemand pour la Jeunesse	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Adoption du règlement de formation	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Modification du règlement des Aménagements et Réduction du Temps de Travail (ARTT)	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge	07/02/2023	Télécharger