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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Désignation et rémunération d’un coordinateur-trice– Campagne de recensement de la population 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Signature du Contrat de Mixité Sociale (2023-2025) 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 11 septembre 2023 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juillet 2023 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Création d’une réserve communale de sécurité civile appelée « réserve citoyenne » 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Rapport d’activité 2022 de Cœur d’Essonne Agglomération 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention avec Cœur d’Essonne Agglomération pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz entre le Multi-accueil « 1, 2, 3 Éveil » et l’école maternelle Pierre de Ronsard : signature d’un avenant n°1 14/11/2023 Télécharger




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