https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   04 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – décision de réaliser une évaluation environnementale 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Investissement – Garderie périscolaire de l’école de la Roche 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables – modalités de concertation 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Modalités de mise à disposition de véhicules de service avec remisage 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets unifié 2024 – Espace Jeunes 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 7 novembre 2023 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Budget 2024 – Autorisation d’utilisation des crédits d’investissements dans l’attente du vote du Budget Primitif 2024 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Garantie d’emprunt avec contrat de prêt en annexe – SEQENS (Groupe Action Logement) – Programme de logements sociaux 33, route de Limours 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Sortie du groupement de commande du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) pour la période 2024-2027 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2024 – Sécurisation établissements scolaires 19/12/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales