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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal, sis 1 rue du Vieux Pavé, parcelle cadastrée B n°54 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 14/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024 07/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'une convention de financement relative à opération « À la reconquête de la biodiversité des villes maraîchères du Hurepoix » / Association « Le Triangle Vert » et la Ferme de la Roche 07/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024 07/11/2023 Télécharger
Autres Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du complexe sportif d’Ollainville – Place de l’Orangerie 06/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d’abonnement – Téléphonie mobile pour télésurveillance – Société LFT – Groupe BARKENE (La Francilienne de Télésurveillance) / Pôle Sportif 26/10/2023 Télécharger
Autres Refacturation des frais de mise en fourrière d’un véhicule abandonné en stationnement régulier sur le domaine public communal 26/10/2023 Télécharger




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