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 Accueil   04 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Mission de Coordination SPS de catégorie 2 pour des travaux d’extension et de réaménagement de l’école de la Roche 21/11/2023 Télécharger
Autres Signature d’une convention de contrôles et de vérifications techniques pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école de la Roche 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Désignation et rémunération d’un coordinateur-trice– Campagne de recensement de la population 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Brétigny-sur-Orge et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juillet 2023 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) : approbation de l’adhésion de la commune de Videlles 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Signature du Contrat de Mixité Sociale (2023-2025) 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du PLU : Procédure de modification n°1 du PLU – Refacturation des frais d’études 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Création d’une réserve communale de sécurité civile appelée « réserve citoyenne » 14/11/2023 Télécharger




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