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 Accueil   03 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2023 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre de l’aide à l’investissement culturel 2023 (AIC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°1 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°2 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°6 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°6 – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et révision du Règlement Local de Publicité – Mise à jour n°5 et Clôture 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 décembre 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Budget communal 2023 – Reprise anticipée des résultats 2022 28/03/2023 Télécharger




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