Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Rapport d’activité 2022 de Cœur d’Essonne Agglomération	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention avec Cœur d’Essonne Agglomération pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz entre le Multi-accueil « 1, 2, 3 Éveil » et l’école maternelle Pierre de Ronsard : signature d’un avenant n°1	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Transfert provisoire de 2 classes de l’école de la Roche dans l’école Claudine Hermann – Rentrée scolaire 2024/2025	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 11 septembre 2023	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal, sis 1 rue du Vieux Pavé, parcelle cadastrée B n°54	14/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'une convention de financement relative à opération « À la reconquête de la biodiversité des villes maraîchères du Hurepoix » / Association « Le Triangle Vert » et la Ferme de la Roche	07/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024	07/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024	07/11/2023	Télécharger