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 Accueil   02 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis CARPENTIER, 3ème Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Autres Mission d'assistance portant sur le choix des modes de gestion d'équipement public / Ecole des Belles Vues / Cabinet Espelia 12/06/2023 Télécharger
Déliberations Elections des délégués et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales 09/06/2023 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2023/2024 06/06/2023 Télécharger
Autres Aménagement des abords du pôle sportif – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2 25/05/2023 Télécharger
Autres Travaux d’isolation thermique du Pavillon de la Butte aux Grès – Attribution des marchés de travaux 25/05/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect et accès fibre optique / Société Conectia / Espace Simone Veil 24/05/2023 Télécharger
Autres Signature d'une convention de partenariat dans le cadre du dispositif CEE / Société Hellio Solutions / années 2023 à 2025 24/05/2023 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation des résultats – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Créances éteintes – Tribunal d’Instance de Longjumeau – 16/01/2015 - Décision RG n°11-14-001235 23/05/2023 Télécharger




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