Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Adhésion au groupement de commandes proposé par le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) pour l’achat de fourniture d’énergie (électricité) et des prestations associées / Marché 2024	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Validation des nouveaux règlements et chartes du réseau des médiathèques de Cœur d'Essonne	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juin 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°2	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Attribution d’une aide financière à Aurélie ROCHER pour sa participation aux championnats du monde d’Ironman à Hawaii, le 14 octobre 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Modification n° 2 du règlement intérieur de la Maison des Jeunes	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Modification de la charte du Conseil Municipal d’Enfants	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Demande de subvention départementale au titre des acteurs de ka jeunesse - année 2024	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Don à la Fondation de France dans le cadre de la solidarité avec les populations libyenne et marocaine victimes des catastrophes naturelles survenues les 8 et 10 septembre 2023	27/09/2023	Télécharger