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 Accueil   03 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 décembre 2022 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Comité Agenda 21 : modifications 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2023 – Transformation du restaurant scolaire de l’école de La Roche en self comprenant des travaux d’aménagement et d’acquisition de mobilier 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2023 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Fonds vert - Programmation 2023 - Réhabilitation thermique du Pavillon de la Butte aux Grès 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Séjour d’été Espace Jeunes : demande de subvention auprès de l’Office Franco-Allemand pour la Jeunesse 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement de formation 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Modification du règlement des Aménagements et Réduction du Temps de Travail (ARTT) 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge 07/02/2023 Télécharger




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