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 Accueil   14 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas Fouque, 5ème Adjoint au Maire, du 28/04/2023 au 01/05/2023 31/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de prestation de services avec l'association Kraken Groove Band / Déambulation lors de la chasse aux œufs du 08/04/2023 30/03/2023 Télécharger
Autres Participations des familles - Séjour 2té de l'Accueil de loisirs - Du 24 au 28/07/2023 29/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°6 – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et révision du Règlement Local de Publicité – Mise à jour n°5 et Clôture 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Budget communal 2023 – Reprise anticipée des résultats 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Vote du Budget Primitif 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°1 28/03/2023 Télécharger




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