https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   13 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 février 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 janvier 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Comité Agenda 21 : modifications 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Budget communal 2025 – Reprise anticipée des résultats 2024 01/04/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance sur les aires de jeux de la Commune avec la société EVO-LUDIK - Années 2025/2027 26/03/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle / « Zoé dans les nuages » / Le 12/04/2025 à l’espace Aragon / Compagnie Daru-Thémpô 25/03/2025 Télécharger
Autres Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / INMC-IDEATION / Le 29/04/2025 13/03/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, du 28 au 30/03/2025 13/03/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de location avec la SAS « Echo des Montagnes », pour un séjour à la montagne à Seytroux (74) avec 22 enfants de l’Espace Jeunes du 21 au 28 juillet 2025 13/03/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales