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03 novembre 2025
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | Arrêté fixant les modalités de mise à disposition de salles municipales lors de la période pré-électorale et électorale | 29/08/2025 | Télécharger |
| Autres | Travaux de restructuration du complexe sportif - Place de l'Orangerie - Lot n°1 Terrassements, revêtements, terrain de sport, clôture et VRD, dépose du city-stade - Avenant n°1 | 19/08/2025 | Télécharger |
| Autres | Mission de contrôle technique construction - Création de terrain synthétique stade de l'Orangerie rue de la Source - Société QUALICONSULT - Avenant n°1 en moins-value. | 19/08/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un bon de commande pour une formation UFCV du 18 au 25/10/2025 | 19/08/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un avenant en moins-value à la mission de contrôle technique relative aux travaux d'extension et de réaménagement de l'école de la Roche - Société QUALICONSULT | 19/08/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un contrta de location d'un logement nu / N°461-0645833D - 9 rue des Garennes à Ollainville / Madame Shanya BELHASSEN | 31/07/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté du Maire portant sur la défense extérieure contre l'incendie | 29/07/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un contrat de location de photocopieurs et de service - Société AE Bureautique - Année 2025 à 2030 | 24/07/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial / Marie-Elise FAUREL | 18/07/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial / Sandrine GRESSET | 18/07/2025 | Télécharger |