Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Protection sociale complémentaire – Bascule vers la Convention de participation Prévoyance 2024-2029	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et modalités de réalisation des heures complémentaires : délibération rectificative	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 juin 2024	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Commission communale pour l’accessibilité – Création	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de l’Essonne et la commune d’Ollainville relative à la réalisation de travaux sur le site du centre d’Arpajon : octroi d’une subvention	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°4	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative	24/09/2024	Télécharger