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 Accueil   14 juin 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrat d'abonnement de services / Système "optimiseur d'énergie" / société RSW.net SAS / Cuisine centrale 16/02/2023 Télécharger
Autres Signature d’une convention d’utilisation d’un centre d’hébergement Association Commanderie d’Arville (41) – Séjour été ALSH 2023 14/02/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de location de photocopieurs et maintenance annulant et remplaçant les contrats initiaux – Société KOESIO (ex ESUS) – Années 2023 à 2028 14/02/2023 Télécharger
Autres Signature d'une revalorisation de contrat pour l'entretien des espaces verts de la commune avec l'ESAT d'Egly - Année 2023 08/02/2023 Télécharger
Déliberations Débat d’Orientations Budgétaires 2023 – Présentation du rapport 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2022 - Plan de formation 2023 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Modification du règlement des Aménagements et Réduction du Temps de Travail (ARTT) 07/02/2023 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2023 – Transformation du restaurant scolaire de l’école de La Roche en self comprenant des travaux d’aménagement et d’acquisition de mobilier 07/02/2023 Télécharger




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