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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Participations des familles - Séjour 2té de l'Accueil de loisirs - Du 24 au 28/07/2023 29/03/2023 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2023 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Travaux de construction d’un pôle sportif – Dojo et salle multi-activités – Avenant n°3 – lot n°2 – bâtiment – Entreprise MATHIS 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°6 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre de l’aide à l’investissement culturel 2023 (AIC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n°1 : ouverture à l’urbanisation de la zone AU– rue du Gay Pigeon 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2023 28/03/2023 Télécharger




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