Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2023 – Transformation du restaurant scolaire de l’école de La Roche en self comprenant des travaux d’aménagement et d’acquisition de mobilier	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 décembre 2022	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Comité Agenda 21 : modifications	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Adoption du règlement de formation	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Fonds vert - Programmation 2023 - Réhabilitation thermique du Pavillon de la Butte aux Grès	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Modification du règlement des Aménagements et Réduction du Temps de Travail (ARTT)	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement	07/02/2023	Télécharger