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 Accueil   20 mai 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approbation du bilan de concertation publique 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 23 janvier 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Débat d’Orientations Budgétaires 2024 – Présentation du rapport 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°7 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°3 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°2 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Ouverture d’une AP/CP 19/03/2024 Télécharger




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