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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification de la composition de la commission consultative pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) suite à la démission d’un Conseiller Municipal 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 février 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 janvier 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention de dépôt de biens archéologiques mobiliers avec l’État 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Comité Agenda 21 : modifications 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Budget communal 2025 – Reprise anticipée des résultats 2024 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 01/04/2025 Télécharger




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