Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Princesse Moustache / Spectacle « Reine des Neiges » à la Bibliothèque annexe de La Roche / Le 26/11/2025	23/05/2025	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 25 mars 2025	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Constitution du jury d’Assises 2026	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération – Rectification d’erreur matérielle	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz pour les locaux utilisés par le Multi-accueil « 1,2,3 Eveil »	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention pour la répartition des charges pour les locaux utilisés par le Relais Petite Enfance (RPE)	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Rapport d’activité 2024	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Budget Communal – Cadences d’amortissement – Tapis en gazon synthétique du terrain de football	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du Plan 5000 équipements- Génération 2024 – Création d’un terrain de football à 11 en gazon synthétique et modernisation de l’éclairage	20/05/2025	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré	20/05/2025	Télécharger