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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Acquisition des parcelles cadastrées section AD n°71 sise Chemin de la Ferme des Maures et AD n° 74 sise Route de Limours 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) adopté en Commission Locale de l’Eau (CLE) par le SAGE Orge-Yvette : avis 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Taux d'imposition 2025 : vote des taxes locales (TFPB - TFNP - THRS) 01/04/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance sur les aires de jeux de la Commune avec la société EVO-LUDIK - Années 2025/2027 26/03/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle / « Zoé dans les nuages » / Le 12/04/2025 à l’espace Aragon / Compagnie Daru-Thémpô 25/03/2025 Télécharger
Autres Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / INMC-IDEATION / Le 29/04/2025 13/03/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, du 28 au 30/03/2025 13/03/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de location avec la SAS « Echo des Montagnes », pour un séjour à la montagne à Seytroux (74) avec 22 enfants de l’Espace Jeunes du 21 au 28 juillet 2025 13/03/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 21 janvier 2025 04/03/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°8 04/03/2025 Télécharger




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