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04 novembre 2025
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) / Fonds vert – Programmation 2025 – Restructuration de la plaine sportive - Place de l’Orangerie – création d’un terrain de football synthétique (aménagement des abords et éclairage public) | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2025 – Travaux de réfection des contre-allées de l’ancien cimetière | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Fonds vert – Programmation 2025 – Accompagner la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux – Logement de la Butte aux Grès | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2025 – Protection des établissements scolaires – École Claudine Hermann | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | RIFSEEP – Délibération modificative : ajout et suppression de cadres d’emplois | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Plan de formation : Bilan 2024- Actions 2025 | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention auprès de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) pour l’achat d’une stèle commémorative en hommage aux anciens combattants victimes de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 décembre 2024 | 28/01/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant délégation de fonction à M. Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire, du 24/02/2025 au 02/03/2025 | 27/01/2025 | Télécharger |