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 Accueil   06 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Décision Modificative n°1 du budget 2024 04/07/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de location d’un logement nu / N°461-0056295H – 7 rue des Ecoles à Ollainville / Monsieur Benjamin COTTENCIN et Madame Elisabeth OKARMUS COTTENCIN 04/07/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 29 avril 2024 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Débat sur le rapport triennal de l’artificialisation des sols 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « Actions Locales Jeunesse Document Stratégique Régional » (AJ-DSR) lancé par le Service départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES) – Projet porté par l’Accueil Collectif de Mineurs 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Taxe d’aménagement – Référentiel DELTA : prise en compte du taux communal de 20% pour 2025 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Transfert en contrepartie de l’entretien de la parcelle bâtie cadastrée section AP n° 203 de 10 449 m² sise Ecoquartier des Belles Vues, à Ollainville 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’une astreinte d’exploitation – Filière technique 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Contrat d’apprentissage 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 25/06/2024 Télécharger




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