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 Accueil   10 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football (FFF) dans le cadre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) – Aménagement d’un terrain de football à 11 en gazon synthétique, avec éclairage LED 14/05/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 mars 2024 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Admission en non-valeur - Modification de la délibération n° CM02/033/2020 du 9 juin 2020 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Dénomination d’un espace public : Parc de la Mairie 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Refacturation des frais de consommation d’eau potable par le Relais Petite Enfance, à Cœur d’Essonne Agglomération 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte de gestion – Exercice 2023 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Bilan 2023 des acquisitions et cessions foncières 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Aide à l’investissement culturel 2024 par le Département – Acquisition de matériel de sonorisation – Médiathèque 14/05/2024 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation 14/05/2024 Télécharger




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