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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Documents budgétaires et financiers Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Bilan 2022 des acquisitions et cessions foncières 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 2 mars 2023 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – Courts de tennis 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du Transport Scolaire « circuits spéciaux » : adoption 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services 2023/2024 23/05/2023 Télécharger
Autres Signature d’une convention de formation « Équipier de Première Intervention (EPI) » / Le 16/06/2023 / Association Départementale de Protection Civile de l’Essonne (ADPC 91) 16/05/2023 Télécharger
Autres Signature d’un bon de commande pour une formation / Impact Defense Training 09/05/2023 Télécharger
Autres Pôle Sportif – Maître d’œuvre – Remplacement du titulaire initial 02/05/2023 Télécharger




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