Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Fonds vert - Programmation 2023 - Réhabilitation thermique du Pavillon de la Butte aux Grès	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Adoption du règlement de formation	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Séjour d’été Espace Jeunes : demande de subvention auprès de l’Office Franco-Allemand pour la Jeunesse	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Bilan des formations 2022 - Plan de formation 2023	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Comité Agenda 21 : modifications	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : bilan de la mise à disposition du public et approbation	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Débat d’Orientations Budgétaires 2023 – Présentation du rapport	07/02/2023	Télécharger
Autres	Arrêté portant délégation de fonction à Mme Muriel Chevron, 3è Adjointe, du 10 au 12/02/2023	06/02/2023	Télécharger
Autres	Régie « Accueil de loisirs » - Modification des comptes à la suite du passage à la M57	03/02/2023	Télécharger